CGV
Objet du Contrat : 1.1 Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société [Nom de votre société], ci-après dénommée « le Vendeur », propose à la vente les produits disponibles sur son site internet [URL du site], et de préciser les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits en ligne.
Produits : 2.1 Le Vendeur propose à la vente des produits liés au café, tels que grains de café, cafés moulu, accessoires, etc. 2.2 Les caractéristiques essentielles des produits, leur prix et leur disponibilité sont indiqués sur le site internet.
Commandes : 3.1 Le client peut passer commande via le site internet. 3.2 La commande ne sera considérée comme acceptée qu’après confirmation de la commande par le Vendeur et réception du paiement.
Prix et Paiement : 4.1 Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes taxes applicables. 4.2 Le paiement s’effectue en ligne par [méthodes de paiement acceptées].
Livraison : 5.1 Les délais et frais de livraison sont précisés lors de la commande. 5.2 Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
Droit de Rétractation : 6.1 Le client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits. 6.2 En cas d’exercice du droit de rétractation, le client sera remboursé du montant total de sa commande, hors frais de retour.
Garantie : 7.1 Les produits vendus sont garantis conformes aux dispositions légales en vigueur. 7.2 La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation inappropriée des produits.
Responsabilité : 8.1 Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits.
Protection des Données : 9.1 Le Vendeur s’engage à protéger les données personnelles des clients conformément à sa politique de confidentialité disponible sur le site internet.
Litiges : 10.1 En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
CGU
Acceptation des Conditions : 1.1 Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet [URL du site] (ci-après dénommé « le Site »). En accédant au Site, vous acceptez sans réserve ces CGU.
Compte Utilisateur : 2.1 Pour passer une commande, vous pouvez créer un compte utilisateur en fournissant des informations exactes et à jour. 2.2 Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et des activités qui s’y déroulent.
Utilisation du Site : 3.1 Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes CGU. 3.2 Il est interdit d’utiliser le Site à des fins illicites ou nuisibles.
Propriété Intellectuelle : 4.1 Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, etc., est la propriété exclusive du Vendeur et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. 4.2 Vous vous engagez à ne pas copier, reproduire, ou utiliser le contenu du Site sans autorisation écrite.
Responsabilités : 5.1 Le Vendeur ne peut être tenu responsable des interruptions du Site pour des raisons techniques ou de maintenance. 5.2 Vous êtes responsable de l’utilisation du Site et des informations que vous y publiez.
Liens Externes : 6.1 Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Vendeur ne garantit pas l’exactitude ni la pertinence du contenu de ces sites.
Modification des CGU : 7.1 Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site.
Désactivation du Compte : 8.1 Le Vendeur se réserve le droit de désactiver votre compte en cas de non-respect des CGU.
Confidentialité : 9.1 Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site.
Litiges : 10.1 Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera régi par les présentes CGU et, en cas de litige persistant, sera soumis à la juridiction compétente conformément aux CGV.